Marque expirée - Marque en non vigueur

Éric Chevillard
ADM PROMOTION, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3015975
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2020
Éric Chevillard de ADM PROMOTION

Présentation de la marque Éric Chevillard

Déposée le 14 mars 2000 par la société ADM PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Éric Chevillard »

Le déposant est la société ADM PROMOTION domicilié(e) 9 bis, avenue du Bouton d'Or ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Éric Chevillard est expirée depuis le 14 mars 2020.

ADM PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JAMES , TRADITION CAFE , VERTICAL , SAINT JAMES , MELOVOX , GREENLAND


ADM PROMOTION, Société par actions simplifiées - 9 bis, avenue du Bouton d'Or ZA des Petits Carreaux - 94370 - SUCY-EN-BRIE - France


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358476 - Publication au BOPI 2002-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Inscription le 6 août 2008 - Changement de nature juridique n°478748 - Publication au BOPI 2008-08-06

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427535 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir : peaux d'animaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie, porte-documents, porte-feuilles, sac à main sac à dos, sac de plage, sacs de voyage, sac de campeur, sacs housse de vêtements (pour les voyages) colliers pour animaux. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), chaussures et tapis) décorations pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].